Espace personnel

ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
Imprimer cette page

Archives communales déposées de Cassagnoles (1290-1981)Nombre de notices : 165

-+
    • ARCHIVES ANTERIEURES à 1790
        • AA ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE - CORRESPONDANCE GENERALE
          • "Privilège ou acte d'acquisition des herbages, permission de deffricher les vacans et autres objets", (janvier 1290).
          • Privilège de planter des vignes (27 janvier 1323).
          • Chasse, notamment aux sangliers. Dépaissance dans les terres du seigneur (10 août 1377).
          • "Instrument par lequel le viguier de Carcassonne, Béziers et Minerve ordonne de fortifier le lieu de Cassagnoles après la dévastation de Ventajou.
            2 vues  - \'Instrument par lequel le viguier de Carcassonne, Béziers et Minerve ordonne de fortifier le lieu de Cassagnoles après la dévastation de Ventajou. 54 EDT 4- Ouvre la visionneuse
          • Transaction entre les syndics de Cassagnoles et Guillaume de Hautpoul, seigneur d'Auxillon et Cassagnoles, concernant les libertés et droits d'usage.
          • Nomination de consuls ou syndics : (1434, 1441). Contrat de dette de quarante quintaux de laine [1450].
          • Privilège concernant le bois de Saint-Alary.
          • Accord sur les arrérages des censives dues par les habitants et la taille due par le seigneur M. de Hautpoul pour ses biens roturiers (1604). Confirmation de l'accord de dépaissance (1615).
          • Convocation des états généraux : placard.
          • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
            • Délibérations consulaires.
              157 vues  - Délibérations consulaires. 54 EDT 10- Ouvre la visionneuse
            • Nomination consulaire : instructions, délibérations.
            • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
                • Impositions
                  • Matrice du compoix
                    145 vues  - Matrice du compoix 54 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                  • Usuel du compoix.
                    96 vues  - Usuel du compoix. 54 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                  • Compoix et cadastre de Cassaignolles.
                  • Brevette.
                    75 vues  - Brevette. 54 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                  • Brevette de compoix.
                    79 vues  - Brevette de compoix. 54 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                  • Reconnaissance des lieux et terroirs de Cassagnoles.
                  • Comptabilité
                    • Comptes des consuls et des collecteurs : comptes, pièces justificatives des comptes.
                    • Comptes des consuls et des collecteurs : comptes, pièces justificatives des comptes.
                    • Comptes des consuls et des collecteurs : comptes, pièces justificatives des comptes.
                  • DD BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORET - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
                    • Réparations d'édifices publics : quittance, devis (1728, 1736). - Entretien des chemins : instructions, délibérations (1651-1739).
                    • EE AFFAIRES MILITAIRES
                      • FF JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
                        • Procès intentés par la communauté : pièces de procédure (1520-1790). - Police rurale : instructions (1724-1731).
                        • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registre des actes de baptêmes (août 1650 - 8 novembre 1682), mariages (10 octobre 1650 - 17 novembre 1682) et sépultures (2 août 1650 - 18 juillet 1683).
                            73 vues  - Paroisse Sainte-Marie : registre des actes de baptêmes (août 1650 - 8 novembre 1682), mariages (10 octobre 1650 - 17 novembre 1682) et sépultures (2 août 1650 - 18 juillet 1683). 54 EDT 26- Ouvre la visionneuse
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes et mariages,
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de sépultures.
                          • Paroisse Sainte-Marie : registres des actes de baptêmes, mariages sépultures.
                          • Bureau des pauvres : délibérations pour l'approbation des comptes.
                          • HH AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
                            • II DOCUMENTS DIVERS
                            • ARCHIVES POSTERIEURES à 1790
                                • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                                    • 1 D Conseil municipal
                                      • Délibérations du conseil municipal.
                                        281 vues  - Délibérations du conseil municipal. 54 EDT 34- Ouvre la visionneuse
                                      • Procès-verbaux relatifs à la levée des impositions : registre (an VIII - an X).
                                      • 2 D Actes de l'administration municipale
                                        • Avis donnés par le maire suite aux réclamations présentées par les habitants : registre (an X - an XIII).
                                        • Courrier au départ (1821-1833, 1835-1855).
                                        • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1807-1817, 1824-1838, 1845-1851).
                                        • 3 D Administration de la commune
                                          • Limites des communes de Cassagnoles et Félines, bornage : instructions, contestations.
                                          • Archives. - Inventaire du mobilier et des archives (1843, 1845). Tenue des registres d'état civil (1844). Confection des pièces cadastrales (1844) : instructions. Transcriptions des documents cotés AA 2, 3, 5, 8 (1981).
                                          • 4 D Contentieux
                                            • Contentieux, notamment contre Rouannet, prêtre au sujet des droits de la commune sur les bois.
                                          • E ETAT CIVIL
                                            • Publications de mariages et actes préliminaires aux divorces (1793 - an II).
                                            • État civil. - Instructions générales (1820-1831). Tenue des registres (1818-1841). Avis de mentions(1818-1823).
                                            • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE STATISTIQUE
                                              • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                    • 1 H Recrutement
                                                      • 2 H Administration militaire
                                                        • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                          • Garde nationale, formation des contrôles : instructions (1831-1833), relevé numérique (1831), registre-matricule (1831), relevés nominatifs (1832-1850) ; élections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux (1831).
                                                        • I POLICE - HYGIENE - JUSTICE
                                                          • K ELECTIONS ET PERSONNEL
                                                              • 1 K Elections
                                                                • Formation des listes électorales : instructions.
                                                                • Élections politiques. - Élections législatives : état des résultats proclamés (1893). Élections municipales : instructions (1831-1843).
                                                                • Maires et conseillers municipaux, nominations : instructions, correspondance, procès-verbaux d'installation.
                                                                • Garde-champêtre, nomination : instructions, correspondance (1818-1844). Sonneur, conditions de la charge : correspondance (1831).
                                                                • 2 K Personnel municipal
                                                                • L FINANCES DE LA COMMUNE
                                                                  • M EDIFFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
                                                                      • 2 M Edifices du culte et cimetières
                                                                        • Église et presbytère, réparations : demandes de secours, arrêtés de répartition des crédits départementaux (1819-1844). Fabrication des cloches : traité, rôle de paiement (1807-1810).
                                                                        • 4 M Etablissements à usage d'établissements d'enseignement, de science et d'art
                                                                        • N BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
                                                                            • 1 N Biens communaux
                                                                              • Défrichements : registres des déclarations (1816, 1819-1828). Affermage des vacans et des herbages communaux : procès-verbaux, correspondance (1791-1840
                                                                              • 2 N Bois
                                                                                • Vente des coupes de bois : procès-verbal d'adjudication (1816-1893). Défrichements dans les bois communaux : registre des déclarations (1816).
                                                                                • 5 N Biens nationaux
                                                                                  • Biens fonds du seigneur d'Hautpoul émigré, confisqués et vendus sous la Révolution : demande d'indemnité accordée par la loi du 17 avril 1825 (1792-1831). Déclarations des biens du curé (1790).
                                                                                • O TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORTS - REGIME DES EAUX
                                                                              Voir par page :10 20 50 100